Dernière mise à jour : Octobre 2025
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1. ÉDITEUR DU SITE
Nom de l'entreprise : Adrien Roque
Forme juridique : Micro-entreprise (entrepreneur individuel)
Siège social : Maureillas-Las-Illas (66480), France
Adresse exacte disponible sur demande
Forme juridique : Micro-entreprise (entrepreneur individuel)
Siège social : Maureillas-Las-Illas (66480), France
Adresse exacte disponible sur demande
Numéro SIRET : 948 701 842 00015
Code APE : 7420Z – Activités photographiques
Dispensé d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM)
Code APE : 7420Z – Activités photographiques
Dispensé d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM)
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts
Responsable de la publication : Adrien Roque
Contact : contact [at] adrienroque [dot] com
Pour limiter les courriers indésirables, merci de remplacer [at] par @ et [dot] par . dans l'adresse email
Contact : contact [at] adrienroque [dot] com
Pour limiter les courriers indésirables, merci de remplacer [at] par @ et [dot] par . dans l'adresse email
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : Non souscrite à ce jour
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2. HÉBERGEUR DU SITE
Nom : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site web : [www.infomaniak.com](https://www.infomaniak.com)
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site web : [www.infomaniak.com](https://www.infomaniak.com)
Plateforme : Adobe Portfolio
Éditeur : Adobe Inc., 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, États-Unis
Site web : [portfolio.adobe.com](https://portfolio.adobe.com)
Éditeur : Adobe Inc., 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, États-Unis
Site web : [portfolio.adobe.com](https://portfolio.adobe.com)
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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.1 Contenus protégés
L'ensemble des éléments présents sur ce site (photographies, vidéos, textes, logos, graphismes, mise en page, structure, charte graphique, etc.) sont la propriété exclusive d'Adrien Roque, sauf mention contraire explicite.
Ces contenus sont protégés par le droit d'auteur français et international (Code de la Propriété Intellectuelle, Convention de Berne).
3.2 Interdictions
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Adrien Roque.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagera la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur.
3.3 Exceptions légales
Seules les reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre sont autorisées (article L122-5 du CPI).
3.4 Demandes d'utilisation
Pour toute demande d'utilisation des contenus (publication, reproduction, diffusion commerciale), merci de contacter : contact [at] adrienroque [dot] com
Les droits d'utilisation sont définis contractuellement pour chaque projet et peuvent varier selon l'usage prévu (web, print, commercial, éditorial, durée, territoire).
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4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
4.1 Responsable du traitement
Adrien Roque
Maureillas-Las-Illas (66480), France
Contact : contact [at] adrienroque [dot] com
Maureillas-Las-Illas (66480), France
Contact : contact [at] adrienroque [dot] com
4.2 Données collectées et finalités
Ce site collecte les données suivantes
4.3 Destinataires des données
Les données personnelles sont traitées par :
• Adrien Roque (responsable du traitement)
• Adobe Inc. (hébergement Adobe Portfolio)
• Google LLC (Google Analytics, si consentement accepté)
• Prestataires email (gestion de la messagerie professionnelle)
• Adrien Roque (responsable du traitement)
• Adobe Inc. (hébergement Adobe Portfolio)
• Google LLC (Google Analytics, si consentement accepté)
• Prestataires email (gestion de la messagerie professionnelle)
Aucune donnée n'est vendue, louée ou cédée à des tiers à des fins commerciales.
4.4 Transferts hors UE
Google Analytics utilise des serveurs situés aux États-Unis. Adobe Inc. est certifié selon le Data Privacy Framework (DPF) EU-US. Les données bénéficient de garanties appropriées conformément au RGPD.
Vous pouvez refuser ces transferts en désactivant les cookies analytics via la bannière de consentement.
4.5 Vos droits
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
• Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en obtenir une copie
• Droit de rectification : corriger des données inexactes ou incomplètes
• Droit à l'effacement ("droit à l'oubli") : supprimer vos données sous certaines conditions
• Droit à la limitation : limiter temporairement le traitement de vos données
• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour motif légitime
• Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré et lisible
• Droit de définir des directives post-mortem : définir le sort de vos données après votre décès
• Droit de rectification : corriger des données inexactes ou incomplètes
• Droit à l'effacement ("droit à l'oubli") : supprimer vos données sous certaines conditions
• Droit à la limitation : limiter temporairement le traitement de vos données
• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour motif légitime
• Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré et lisible
• Droit de définir des directives post-mortem : définir le sort de vos données après votre décès
Pour exercer ces droits :
Envoyez un email à contact [at] adrienroque [dot] com avec :
• Objet : "Exercice de mes droits RGPD"
• Une copie de votre pièce d'identité (pour vérification)
• La nature de votre demande
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• Objet : "Exercice de mes droits RGPD"
• Une copie de votre pièce d'identité (pour vérification)
• La nature de votre demande
Délai de réponse : 1 mois maximum (prolongeable à 3 mois si complexité)
4.6 Réclamation
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) :
• Site web : [www.cnil.fr](https://www.cnil.fr)
• Adresse : 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
• Téléphone : 01 53 73 22 22
• Site web : [www.cnil.fr](https://www.cnil.fr)
• Adresse : 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07
• Téléphone : 01 53 73 22 22
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5. COOKIES
5.1 Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette) lors de la visite d'un site web. Il permet de mémoriser des informations relatives à votre navigation.
5.2 Cookies utilisés sur ce site
Ce site utilise les types de cookies suivants :
A) Cookies strictement nécessaires (pas de consentement requis)
• Cookies de session Adobe Portfolio : permettent le fonctionnement du site (connexion, préférences d'affichage)
• Durée : session (supprimés à la fermeture du navigateur)
• Ces cookies ne peuvent pas être désactivés car nécessaires au fonctionnement du site
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• Durée : session (supprimés à la fermeture du navigateur)
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B) Cookies de mesure d'audience (consentement requis)
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• Données collectées : pages vues, durée de visite, provenance, type d'appareil (aucune donnée personnelle identifiable)
• Durée : 26 mois maximum
• Vous pouvez refuser ces cookies via la bannière de consentement lors de votre première visite
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5.3 Gestion de vos cookies
Via la bannière de consentement
Lors de votre première visite, une bannière vous permet d'accepter ou refuser les cookies analytics. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment en cliquant sur le lien "Gestion des cookies" en bas de page.
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• Chrome : Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies
• Firefox : Paramètres > Vie privée et sécurité > Cookies et données de sites
• Safari : Préférences > Confidentialité > Cookies
• Edge : Paramètres > Cookies et autorisations de site
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5.4 Opposition au tracking Google Analytics
Pour bloquer spécifiquement Google Analytics sans affecter les autres cookies :
• Installez le module complémentaire de navigateur : tools.google.com/dlpage/gaoptout
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5.5 Politique de confidentialité détaillée
Pour plus d'informations sur la gestion des données personnelles, consultez la Politique de Confidentialité.
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6. LIENS HYPERTEXTES
Ce site peut contenir des liens vers des sites web externes (portfolios, réseaux sociaux, partenaires, références).
Adrien Roque :
• N'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers
• Décline toute responsabilité quant au contenu, pratiques de confidentialité ou disponibilité de ces sites
• Invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et mentions légales des sites visités
• N'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers
• Décline toute responsabilité quant au contenu, pratiques de confidentialité ou disponibilité de ces sites
• Invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et mentions légales des sites visités
La présence d'un lien vers un site externe ne constitue pas une validation ou une approbation de son contenu par Adrien Roque.
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7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
7.1 Contenu du site
Adrien Roque s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, Adrien Roque ne garantit pas :
• L'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations
• L'absence d'erreurs, d'omissions ou d'imprécisions
• La disponibilité permanente du site (maintenance, pannes techniques)
• L'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations
• L'absence d'erreurs, d'omissions ou d'imprécisions
• La disponibilité permanente du site (maintenance, pannes techniques)
7.2 Utilisation du site
L'utilisation du site se fait aux risques et périls de l'utilisateur. Adrien Roque ne pourra être tenu responsable :
• Des interruptions temporaires d'accès au site
• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser
• Des virus ou programmes malveillants transmis via le site (malgré les mesures de sécurité en place)
• Des litiges résultant de l'utilisation du site par des tiers
• Des interruptions temporaires d'accès au site
• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser
• Des virus ou programmes malveillants transmis via le site (malgré les mesures de sécurité en place)
• Des litiges résultant de l'utilisation du site par des tiers
7.3 Prestations professionnelles
Les prestations proposées (montage vidéo, photographie, reportages, expositions) font l'objet de contrats ou devis spécifiques définissant :
• Les livrables exacts (format, qualité, quantité)
• Les droits d'usage cédés
• Les délais de livraison
• Les conditions de modification et de résiliation
• Les limitations de responsabilité spécifiques
• Les livrables exacts (format, qualité, quantité)
• Les droits d'usage cédés
• Les délais de livraison
• Les conditions de modification et de résiliation
• Les limitations de responsabilité spécifiques
Responsabilité limitée aux :
• Qualité des fichiers sources fournis par le client (vidéos, rushes, briefing)
• Compatibilité des formats livrés avec les équipements du client
• Utilisation conforme des œuvres par le client (respect des droits cédés)
• Bugs ou dysfonctionnements liés aux logiciels tiers (lecteurs vidéo, codecs, plateformes de diffusion)
• Qualité des fichiers sources fournis par le client (vidéos, rushes, briefing)
• Compatibilité des formats livrés avec les équipements du client
• Utilisation conforme des œuvres par le client (respect des droits cédés)
• Bugs ou dysfonctionnements liés aux logiciels tiers (lecteurs vidéo, codecs, plateformes de diffusion)
Les fichiers livrés sont réputés conformes après validation formelle du client. Toute demande de modification ultérieure pourra faire l'objet d'une facturation complémentaire.
7.4 Force majeure
La responsabilité d'Adrien Roque ne pourra être engagée en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté (catastrophes naturelles, pannes de réseau, actes de malveillance informatique, etc.).
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8. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément à l'article L612-1 du Code de la Consommation, en cas de litige avec un consommateur (personne physique n'agissant pas pour un usage professionnel), vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Toutefois, l'activité d'Adrien Roque étant principalement orientée vers les professionnels (B2B), aucun dispositif de médiation spécifique n'a été désigné à ce jour.
Si vous êtes un consommateur (particulier) et que vous n'avez pas pu résoudre un litige directement avec Adrien Roque, vous pouvez saisir gratuitement un médiateur de la consommation inscrit sur la liste de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC) : www.economie.gouv.fr/mediation-conso
Plateforme européenne de règlement des litiges en ligne : ec.europa.eu/consumers/odr
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9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
9.1 Droit applicable
Les présentes mentions légales et l'utilisation de ce site sont régies par le droit français.
La langue des présentes mentions légales est le français. En cas de traduction, seule la version française fait foi.
9.2 Juridiction compétente
En cas de litige relatif à l'utilisation de ce site ou à l'interprétation des présentes mentions légales, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour les litiges avec des professionnels (B2B) : compétence des tribunaux du ressort du siège social d'Adrien Roque ou du lieu d'exécution de la prestation, à la discrétion du demandeur.
Pour les litiges avec des consommateurs (B2C) : compétence des tribunaux du lieu de résidence du consommateur (conformément à l'article R631-3 du Code de la Consommation).
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10. CRÉDITS
Conception et réalisation du site : Adrien Roque
Photographies : © Adrien Roque (sauf mention contraire)
Hébergement technique : Infomaniak Network SA / Adobe Portfolio
Photographies : © Adrien Roque (sauf mention contraire)
Hébergement technique : Infomaniak Network SA / Adobe Portfolio
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11. CONTACT ET RÉCLAMATIONS
Pour toute question, réclamation ou demande d'information concernant :
• Les mentions légales
• La protection des données personnelles
• Les droits d'auteur
• Les prestations proposées
• Un litige
• Les mentions légales
• La protection des données personnelles
• Les droits d'auteur
• Les prestations proposées
• Un litige
Contact privilégié : contact [at] adrienroque [dot] com
Merci de remplacer [at] par @ et [dot] par . pour obtenir l'adresse email complète
Merci de remplacer [at] par @ et [dot] par . pour obtenir l'adresse email complète
Engagement de réponse : Toute demande reçoit une réponse sous 48h ouvrées maximum (hors week-ends et jours fériés).
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Mentions légales rédigées en conformité avec la législation française en vigueur, notamment :
• Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
• Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679)
• Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée)
• Code de la Propriété Intellectuelle
• Code de la Consommation
• Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)
• Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679)
• Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée)
• Code de la Propriété Intellectuelle
• Code de la Consommation
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